Définition de plan de circulation

Un plan de circulation est un document qui définit les règles de circulation pour les personnes et les véhicules afin de prévenir les risques liés à cette circulation, en tenant compte, notamment :

de la conception de l’établissement ;
de l’historique en matière d’accidents et d’incidents recensés ;
des risques potentiels identifiés dans le cadre du document unique.

La réalisation d’un plan de circulation permet ainsi :

de limiter le nombre d’accidents du travail liés à la circulation dans l’entreprise ;
d’améliorer la fluidité de la circulation au sein de l’entreprise ;
de faciliter la circulation des engins de secours ;
de faciliter l’accueil des personnes extérieures.

C’est au chef d’entreprise, en vertu de son obligation de sécurité de résultat, qu’il revient de décider de l’opportunité d’un tel plan et de sa mise en œuvre.

Il déterminera également, après consultation du comité social et économique, les mesures à adopter en fonction des risques en présence ainsi que la fréquence de la révision du plan de circulation.

Pour être efficace, le plan de circulation doit être largement diffusé au personnel de l’entreprise, affiché de sorte qu’il soit accessible aux intervenants extérieurs et ne pas faire préjudice aux règles de circulation et/ou de signalisation connues (panneaux d’interdiction de forme ronde et de couleur rouge, zone de danger bandes jaunes…).

Bien entendu, le plan de circulation doit être joint au document unique en tant qu’il permet de prévoir et de réduire les risques liés à la circulation.

De même, un plan de circulation peut être utilement établi dans le cadre d’un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), ou dans celui d’un plan général de coordination (PGC).

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