Sécurité et santé au travail : ce qui s’est passé pendant l’été

Publié le 12/09/2023 à 13:50

Temps de lecture : 1 min

Prévention des risques Conditions de travail

Attention

La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur.

L’été a été chargé en santé-sécurité au travail avec plus d’une trentaine de mesures à connaître. Entre ce qui a enfin pris effet car c’était prévu de longue date, ce qui n’a pas pris effet alors que cela le devait, et ce qui est complètement nouveau, faisons le point !

Rentrée 2023 : 35 nouveautés en santé-sécurité au travail (1er juillet – 1er septembre 2023)Télécharger

On a beaucoup parlé des nouvelles dispositions en faveur des parents comme l’allongement de certains congés pour événements familiaux ou des nouvelles dispositions en faveur des proches aidants sur le télétravail.

La réforme des retraites, entrée en vigueur pour l’essentiel au 1er septembre 2023, est aussi un immanquable de l’été avec toute une série de décrets publiés concernant notamment le C2P ou l’usure professionnelle.

Mais ce n’est pas les seules informations importantes à avoir été publiées depuis le 1er juillet en matière de santé et sécurité au travail. Des textes d’application de la loi santé ont été publiés notamment concernant les SPSTI.

Et comme souvent en droit social, des textes d’application différée, concernant par exemple l’amiante, sont entrés en vigueur entre le 1er juillet et le 1er septembre 2023.

A l’inverse certains dispositifs ne sont pas entrés en vigueur à la date prévue à l’image du portail sur le document unique.

Pour vous mettre à jour de toutes ces nouveautés, nous vous proposons un dossier complet d’une vingtaine de pages :

Rentrée 2023 : 35 nouveautés en santé-sécurité au travail (1er juillet – 1er septembre 2023)Télécharger