Considère-t-on comme temps de travail effectif le temps passé entre l’arrivée au dépôt et le départ sur le chantier ?

Le temps passé dès l'arrivée au dépôt est bien entendu un temps de travail effectif qui doit recevoir rémunération. Il en est de même du temps de trajet entre le dépôt et le chantier, ou entre deux chantiers.

En effet, le salarié a l'obligation de passer au dépôt (cela peut être également le siège de l'entreprise), pour y effectuer une tâche particulière (préparer les camions, mais aussi prendre du matériel, emmener d'autres salariés, recevoir des consignes, etc.).

S'il s'agissait en revanche d'un choix de la part du salarié de passer au dépôt au lieu de se rendre, depuis son domicile, directement sur le chantier, le temps de travail effectif ne débuterait alors et ne serait rémunéré qu'à compter de son arrivée sur le chantier, à l'exclusion du temps de trajet et du temps passé au dépôt.

Par ailleurs, les frais de déplacement entre le dépôt et le chantier sont à la charge intégrale de l'entreprise.